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Conditions de vente Cantonishop

CANTONI TRADING S.r.l., siege social en Rep. di San Marino, Strada degli Angariari, 25, Rovereta, et dépôt et production in Rep. di San Marino, Via Guardia di Rocca, 10, numero Societè n.4431, COE n. SM20828 (en suite "CANTONI TRADING"), Rend disponible à tous les utilisateurs la possibilité d’acheter sur Internet les produit de la marque CANTONI (de suite « Produits »), sur le site www.cantonishop.fr (de suite « Site »), duquel elle est l’exclusive propriétaire.

Notes Générales
Les conditions générales de vente ("Conditions Générales") s'appliquent exclusivement à la vente par Internet des proudits, comme identifiés et répertoriés dans la section "nos produits online" du site.Le client (ci-de suite "Client") est prié d'imprimer et garder suivant les modalités préférées les Conditions Générales reportées. En cas de variation des Conditions Générales, au moment de la commande, comme spécifié aux suivants artt. 3 et 4 des conditions générales publiées sur le Site au moment de l'envoie de la commande de la part du Client. Cantoni Trading se réserve le droit de modifier en n'importe quel moment les articles du catalogue pour des raisons technique et commerciales. CANTONI TRADING est donc soumise, pour ce qui concerne la vente online  à la loi du  San Marino del 25 ottobre 2005 n. 144. 
Offre au public
Les produits et prix montrés dans le site sont un devis conforme aux modalités précisées dans les conditions générales de vente du site même. Les conditions du devis s'appliquent exclusivement aux achats effectués sur le site. Les contrats d'achat (ci desuite négociés) conclus sur le site sont conclus avec Cantoni Trading.
Prix
Tout les prix publiés comprennent les frais de transport dans le pays du quel le client est en train de faire son achat. La localisation de l'achat est faite automatiquement par le système du logiciel et il se base sur l'IP avec lequel vous surfez.Le Pays indiqué comme destination de la marchandise ne peut pas différer du Pays ou  on est en train d'effectuer l'achat. Pour les détails sur les coûts inclus et exclu pour  livraions  à l'étranger voir le  paragraphe "Modalité de payement" dans nos  "Conditions de vente." Le prix que vous payez est celui écrit sur le site au moment de l'envoi de votre commande, sans considérer des offres précédentes ou d'éventuels changement de prix survenant après.
Commande
Pour profiter des conditions spéciales  d'achat et des prix sur le site, les commandes devront être faites on-line par la procédure d'achat (de suite "procédure d'achat" sur le site, voir la section: "comment achetez online"): Pour procéder à la compilation de la commande, le Client pourra suivre les modalités suivantes:
  1. Dans le cas où le Client est déjà référencé sur le site il sera suffisant d'introduire ses coordonnées d'accès (username et password) accédant à la Section "Client Référencés".
  2. Dans le cas ou le Client n'est pas encore référencé sur le Site il sera suffisant de remplir le form avec les données demandées, nécessaire pour pouvoir faire l'achat et avoir la livraison.
Pour profiter des conditions spéciales d'achat et des prix sur le site, les commandes devront être faites on-line par la procédure d'achat (de suite "procédure d'achat" sur le site, voir la section: "comment achetez online"): Pour procéder à la compilation de la commande, le Client pourra suivre les modalités suivantes :Dans le cas où le Client est déjà référencé sur le site il sera suffisant d'introduire ses coordonnées d'accès (username et password) accédant à la Section "Client Référencés". Dans le cas ou le Client n'est pas encore référencé sur le Site il sera suffisant de remplir le form avec les données demandées, nécessaire pour pouvoir faire l'achat et avoir la livraison. Il est possible de s'inscrire à tout moment en faisant l'inscription sur le site online sur la page "Login". Le Client conclue correctement la procédure de la commande si le site ne souligne aucun message d'erreur. (Attention : le système peux relever des erreurs sur les données introduite par le client). Le contrat d'achat sera conclus au moment de la réception de la commande par Cantoni Trading. Dans ce cas Cantoni Trading confirmera la commande en envoyant une mail de confirmation de cmmande ci de suite (Confirmation de commande) à l'adresse du courrier électronique communiqué par le Client. La confirmation de commande est une récapitualtion des produits choisit, de leurs prix (frais de transports inclus), l'adresse de livraison, le numéros de commande (ci desuite "Numéro de commande) et les conditions Générales et particularités en vigueur au moment de la commande. Cantoni Trading rappelle au Client de vérifier très attentivement que toutes les données de la Confirmation de Commande soient exact et de communiquer à CANTONI TRADING dans les 24H (vaingtquattre) heures dès la réception de la commande meme les éventuelles correction à faire. Le Numéro de Commande généré par le système et communiqué par CANTONI TRADING, devra être utilisé par le Client dans chaque communication avec CANTONI TRADING. Il est possible de temps à autre que la disponibilités des produits et les délais de livraisons soient différents par rapport à ce qui est écrit dans le paragraphe "Delais de Livraison" : dans ce cas au cas où les produits choisit par le Client ne soient pas, complètement ou partiellement disponibles, ou aient besoin de délais de livraison différents, CANTONI TRADING lo communiquera au Client.
Mode de paiement

Le paiement pourra être fait on-line avec Carte de Credit ou Paypal en suivant les indications reportées dans le Site même et suivant ce qui est spécifié à la page "Mode d'Achat". Le paiement pourra également être fait par virement bancaire.
Pour des raison de sûreté des transaction CANTONI TRADING se réserve le droit de demander 'envoi d'une copie du document d'identité du propriétaire de la Carte de Crédit.
En même temps que la confirmation de commande, le montant correspondant au produits sera débité au Client.

Envoi des documents de vente
Dès que Cantoni Trading recevra le paiement, Cantoni Trading  envoyera par e-mail la documentation concernant les produits achetés, l'envoie est par e-mail au titulaire de l'achat. 
Mode de envoi
Toute livraison de Cantoni Trading est assurée contre vol, endommagements survenut pendant le transport du matériel. Tout les produits expédiés par  CANTONI TRADING sont emballés très soigneusement dans des boites en carton ou bois, avec le pluriball et mis sur pallette.
Délais de prise en charge de votre commande  et délai de livraison
Les délais de prise en charge  des commande sont :
  • 5-10 jours ouvrés pour les produits standard non personnalisés pubblié sur  CANTONISHOP.  7-12 jours ouvrés dès la réception du logo en format vectorisé pur les produits avec personnalisation du logo.
Les délais de livraison de commande sont :
  • Europe UE: 4-5 jours ouvrables au départ nôtre magasin de San Marino (sauf retards en douane)
  • Extra UE: les délais changent fortement selon la destination et aux modalités d'expédition (par avion, par la mer, par voie de terre). Après l'expédition vous recevrez par e-mail le tracking code pour suivre l'état de l'expédition.
Mode de livraison

CANTONI TRADING fera la livraison (de suite "Service de Livraison") à l'aide de transporteurs spécialisés (de suite "Transporteurs"), dans tout les pays indiqués dans la page LIVRAISON et à l'adresse indiquée par le Client au moment de l'achat. Au moment de la livraison il faut que le Client ou quelqu'un pour lui soit à l'adresse indiquée pour recevoir la commande et contrôler que les cartons ne soient ny sales, ny endommagés et que les produits reçu correspondent bien à la commande. Dans le cas de dommages visibles, tels que quantité e/o produit inexact ou emballages endommagés, CANTONI TRADING demande au Client où qui pour lui de signaler ces anomalies sur le document de transport et de contacter CANTONI TRADING par e-mail au link "nous contacter" ou par téléphone au n° +348 0549 977527 dans les 8 heures d'ouverture des bureaux.  Le transporteur livre les produits achetés à l'adresse indiquée par le Client, les modalités sont différentes selon les Pays de destination:

  • a) Livraison en UE: la livraison sera effectuée par le courrier TNT ou similaire à l'adresse de livraison.La livraison est au rez de chaussée. La livraison est faite dans les horaires d'ouverture du Coourrier TNT de 8H à 19H du lundi au vendredi. Le transporteur vous contactera pare-mail ou téléphone, selon leurs moyens, au moment de l'arrivée en douane, pour effectuer les opérations de dédouanement. Le prix indiqué est hors taxes et hors TVA.Taxes, coûts et TVA en import devrons être payées par le Client d'après les modes fiscaux qui règlementés par le Pays d'importation. Le transporteur se réserve le droit de facturer au destinataire les frais de gestion pratique. Ces frais devront être payé au transporteur au moment de la livraison de la commande, commande qui sera livrée à l'adresse indiquée au moment de l'achat sur le site CANTONISHOP. A' cet égard CANTONI TRADING suggère au Client de s'informer au guichet correspondant dans son Pays. Les produits seront stocké gratuitement par le transporteur pendant 5 jours (cinque) jours (de calendrier) pendant lesquels le Client pourra contacter le transporteur pour prendre accords de livraison.Après les 5 jours de stockage CANTONI TRADING se réserve le droit de débiter au Client les coût de stockage demandés par le transporteur.
  • b) Livraison extra UE: la livraison sera effectuée par le courrier TNT ou similaire à l'adresse de livraison.La livraison est au rez de chaussée. La livraison est faite dans les horaires d'ouverture du Coourrier TNT de 8H à 19H du lundi au vendredi.CANTONI TRADING conseille de nous communiquer au moment de l'achat, la douane plus proche de votre adresse de livraison. La commande est livrée au rez de chaussez Le transporteur vous contactera par e-mail ou téléphone, selon leurs moyens, au moment de l'arrivée en douane, pour effectuer les opérations de dédouanement. Le prix indiqué est hors taxes, hors TVA et ne comprend PAS les opérations douanières et tous le coûts sont exclus: le transporteur se réserve le droit de facturer au destinataire les frais de gestion pratique. Ces frais devront être payé au transporteur au moment de la livraison de la commande, commande qui sera livrée à l'adresse indiquée au moment de l'achat sur le site CANTONISHOP. Taxes et TVA en import devrons être payées par le Client d'après les modes fiscaux règlementés par le Pays d'importation.A' cet égard CANTONI TRADING suggère au Client de s'informer au guichet correspondant dans son Pays.Les produits seront stocké gratuitement par le transporteur pendant 5 jours (cinque) jours (de calendrier) pendant lesquels le Client pourra contacter le transporteur pour prendre accords de livraison.
Au cas où: l'adresse de livraison soit située à une adresse particulière, où zone de circulation limitée ou avec interdiction comme par example: circulation limitée, zone à entrée limitée aux véhicules, zone piétons, etc, si la distance entre le lieu de déchargement et l'immeuble de destination des Produits achetés est plus de 100 mt (cent) mt il faudra le communiquer au transporteur.
Service Clients 
le client pourra obtenir des informations concernant le service après vente depuis la section du Site "Service Clients" oubien en contactant CANTONI TRADING au moyen de  "Contact".
Annulation de la commande 
Au cas où le cient veuille annuler sa commande, il pourra le faire dans les 24H (vingtquattre)heures du paiement (sans surcoût). Dans ce cas CANTONI TRADING remboursera au Client le montant total payé en utilisant le même moyen de paiement que le Client a utilisé quand il a payé sa commande sur CANTONISHOP. Au cas d'annullation de la commande après le 24h, CANTONI TRADING ramboursera le montant ayant déduit les frais administratifs et cout de transport éventuellement soutenu.
Droit de Retrait

CANTONI TRADING est située dans le territoire de la République de Sain Marin. Elle n’est donc pas soumise Au Code des consommateurs en vigueur sur le territoire de l’Etat Italien mais à celui de Sain Marin comme indiqué dans l’art. 1 des présentes « conditions générales ». En vue d’une majeure protection de son Client enligne, toutefois, CANTONI TRADING adhère au Code de Consommation Italien car plus sûre pour son Client. Les normes et les modalités ci indiquées concernant le droit de retrait font donc référence a la nouvelle directive européenne 2011/83/UE sur les droits des consommateurs transposées par le D.lgs 21/2014 de la lègislation italienne et sont valides seulement et exclusivement pour ce qui concerne les achats sur le site CANTONISHOP. Si le client est un « Consommateur », comme décrit dans l’Art. 3 du Code des Consommateurs Italien, il a les droits faisant part de D.lgs 21/2014  Italien dans les limites prévus par telle normative et a pourtant droit de retrait du Contrat d’Achat (de suite « Droit de Retrait) pour n’importe quel motivation, sans aucune explication, sans aucune peine, avec les modalités ci de suite précisées. Le retrait pourra avoir en objet tous (Retrait total) ou seulement une part des produits CANTONI TRADING achetés par le Consommateur (Retrait partiel). Le droit de Retrait s’exerce en envoyant – dans les 14 (quatorze) jours ouvrés à partir de la date de réception des Produits – d’une communication par moyen d’une lettre recommandée A/R adressée à CANTONI TRADING S.r.l, Via Guardia di Rocca 10, 47899 Repubblica di San Marino (RSM). La communication peut être anticipée – dans les même termes – par courriel à (l’adresse e-mail info@cantonionline.com). La communication de retrait devra spécifier la volonté de se retirer de l’Achat e du/des Produit/s pour lesquels l’intention est d’exercer le droit de Retrait, en joignant une copie des documents, facture d’achat, document de transport (DDT). A’ la suite de la correcte exécution du droit de Retrait, comme indiqué dans l’Art. 64 et suivants du Code du Consommateur comme cité peux avant, CANTONI TRADING transmettra au Client par e-mail le numéro de dossier. Ce numéro devra toujours être indiqué par le Client au moment de la restitution du/des Produit/s (de suite « Restitution »).
La restitution du/des produit/s devra se faire dans les 20 (vingt) jours de calendrier de la date de réception des produit/s. CANTONI TRADING rappelle à ses Client que les frais de transports concernant le renvoi du/des Produit/s son à la charge du Client et que la Restitution est soumise à la complète responsabilité du Client. CANTONI TRADING recommande donc à ses Clients, pour éviter d’endommager le/les Produit/s avant la restitution, de bien contrôler que le/les Produit/s faisant l’objet du Retrait ne soi/soient d’aucune façon endommagés et en état parfait de conservation, introduits dans leur confection originelle, complète en toute part (emballage et documentation accessoire inclus). CANTONI TRADING mets à disposition de ses Client, qui le demande expressément, un service de transport, dont les frais seront, en tout les cas, à la charge du client. Pour toute information concernant les couts et les modalités de transport nous contacter comme indiqué dans « Contactez » du site. Si le droit de Retrait a été correctement exercé, CANTONI TRADING remboursera au Client l’entière somme déjà payée, y compris les Frais de la Livraison, dans les 30 (trente) jours de calendrier de la réception de la communication de Retrait. Le montant remboursé sera au net des frais pour le Restitution du/des Produit/s, ceux-ci resterons à la charge du Client.
Il est précisé que,  en vertu de l'article 59, paragraphe C  du décret législatif 21/2014,  le consommateur ne peut exercer le droit de retrait  pour la fourniture de produits personnalisés.

Garantie pour le Client 
  • Garantie pour le Client 
    le produit Cantoni est garantit 2 ans pour tout défaut de fabrication, le délais de garantie de 2 ans se calcule à partir de la date de facturation. Après la période de garantie il y a le "Service après vente" pour vous renseigner sur les démarches à suivre en cas de besoin pièces de rechanges et/ou réparation.
  • Garantie légale pour Clients non Consommateur 
    Le client non consommateur, comme définit dans l’Art……….  du code de Consommation Italien, a le droit d’utiliser la Garantie légale prévue dans le Code Civil italien
    Cette Garantie prévoie, entre autre, que le Client non Consommateur, sous peine de déchéance, dénonce (dans les 8 (huit) jours  à  CANTONI TRADING l’éventuel défaut de conformité trouvé sur le produit acheté 8 (huit) jours à partir de la date de la découverte de l’éventuel défaut. La garantie Lègale susmentionnée est valide pour un terme maximum de 12 (douze) mois de la date de livraison du Produit.  Après ce terme, CANTONI TRADING pourtant, ne sera plus responsable des défaut de conformité trouvés par le Client non Consommateur. Pour pouvoir utiliser la garantie nous te conseillons de montrer le document d’achat.
Traitement des données personnelles

Les données personnelles du Client seront traitées par CANTONI TRADING conformément au normes en matière de protection des donnèes personnelles, norme en vigueur dans la République de Sain Marin.

Communications
Toute communication pourra être adressée à  CANTONI TRADING en utilisant la section "Contactez nous".
Droits et propriété intellectuelle

Tous les contenus, dans tout les format, photos, schema, design du site, les layouts, les méthodes, les procès, les fonctions et le software,  pubbliés sur le Site ou du site  www.cantonishop.fr sont couvert par copyright et est exclusive propriété intellectuelle  de Cantoni Trading.  La reproduction partielle ou totale en n'importe quel format des contenus du site www.cantonishop.fr est interdite. CANTONI TRADING a le droix exclusif d'authoriser ou interdir la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, en n'importe quelle moyen ou forme, partiellement ou totalement, du site www.cantonishop.fr et de ses contenus. En référence à l’usage des Sites, tu es autorisé uniquement à:

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